Du côté du web n° 35 du 2 seotembre 2010

Sacrés Américains ! Ils tirent à boulets rouges sur le protectionnisme européen, puis reconnaissent que c’est l’Europe qui fait les plus grosses concessions à l’OMC
Voir : http://www.socopag.fr

Le Gers va saisir la Cour de justice de l'UE sur les maïs OGM
Voir : http://www.agrisalon.com/06-actu/article-24353.php

Ma remarque (GW) : Parce que le Président du Conseil Général sait tout sur tout et en particulier sur les OGM, il se permet - histoire de faire parler de lui – de saisir la CJUE sur une question totalement hors du champ de compétence et d'intervention de la collectivité territoriale qu'il préside. C'est plutôt rigolo de penser qu'il n'y a rien de mieux à faire au niveau du département du Gers.

Vive le progrès ! (dixit un ami du Président du Conseil Général du Gers)
Mais simultanément, nous devons réhabiliter la notion de progrès. Les Français sont plus pessimistes que leurs voisins, ils ne croient plus guère en la possibilité de progresser collectivement. Il nous faut donc réintroduire des objectifs et des moyens progressistes, sur l’éducation, l’industrie, la vie au travail, l’environnement, la santé, le logement - Laurent FABIUS
Voir : http://www.laurent-fabius.net/article1392.html

Le Haut Conseil des biotechnologies déplore l’interruption de l’expérimentation de l’INRA sur des porte-greffes de vigne génétiquement modifiés à Colmar
Ces porte-greffes ont été obtenus pour induire une résistance au Grapevine fanleaf virus (GFLV), agent principal de la maladie dite « du court-noué ». Ce virus, propagé par un vers microscopique (nématode) vivant dans le sol, qui touche environ 2/3 des vignobles français, entraîne un dépérissement progressif de la vigne. Il a pour conséquence des pertes de récolte, une baisse de qualité des vins et un raccourcissement de la durée de vie des vignes. Actuellement aucun traitement n’est disponible pour combattre cette maladie.

Conformément à la loi, l’Inra avait soumis une demande d’autorisation de l’essai au MAAP (Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation et de la Pêche), qui avait saisi le HCB pour avis avant de conclure sur une autorisation de l’essai en mai 2010. L’avis public du HCB relatif à la demande d’autorisation de cet essai, est consultable sur le site intergouvernemental : http://www.ogm.gouv.fr/article.php3?id_article=119.

Il mentionne en particulier que « dans l’état actuel des connaissances, compte tenu des caractéristiques de cette plante génétiquement modifiée, de la taille de l’expérimentation et des mesures préventives adaptées, le Comité scientifique (CS) du HCB considère que l’expérimentation telle qu’elle est décrite ne présente de risques identifiables ni pour la santé humaine ou animale ni pour l’environnement ». De son coté, le Comité économique éthique et social (CEES) du HCB, qui a pris acte des dispositifs mis en place pour assurer au mieux la sécurité et la surveillance de l’expérimentation, observe que cette expérimentation devrait effectivement permettre d’acquérir des connaissances agronomiques et écologiques nouvelles et recommande la poursuite de la concertation avec le Comité Local de Suivi avec quelques ajustements en termes de communication vers les citoyens. Lors de la réunion du CEES, un membre n’a pas souhaité se prononcer et quatre ont exprimé des opinions divergentes.

Cette expérimentation publique était actuellement la seule qui permettait l’acquisition de connaissances fondamentales concernant les relations entre porte-greffe et greffon, les mécanismes viraux de l’infection par le GFLV testés en conditions naturelles, les impacts environnementaux des porte-greffes génétiquement modifiés et notamment l’impact sur la biodiversité de la microflore du sol (virus et bactéries).

L’interruption de cet essai retarde pour plusieurs années l’obtention de réponses à ces questions importantes relatives à l’analyse scientifique de risque.

Voir aussi : http://agriculture.gouv.fr/Le-gouvernement-condamne-fermement
Mél : contact(a)milbox.fr

Précaution, oui ; principe de précaution, non ! (En écho à la contribution M. Villain dans la gazette du 5 août)

Francis Villain confond, d'une part, prévention et précaution, d'autre part, précaution pour soi-même et pour l'environnement, et enfin, précaution et principe de précaution.

Éviter qu'un accident se produise quand on en connait les risques est de la simple prévention, qui est l'attitude normale de tout honnête homme avisé. Voilà pourquoi on vaccine, sauf les témoins de Jéhovah et d'autres obscurantistes qui préfèrent refuser cette prévention au nom d'une précaution, qui n'en est pas vraiment une puisque, sauf cas rares (grippe de cet hiver), on sait mesurer la différence de risque entre vaccination et non-vaccination. Voilà pourquoi on instaure des normes de sécurité contre les séismes, les incendies ou les inondations : à La Faute sur mer (45 morts finalement et non 51, dans toute la zone inondée), si toutes les maisons avaient eu un deuxième étage ou une évacuation par le toit, il n'y aurait pas eu de morts. La prévention suffit presque toujours à éviter l'accident ou au moins à limiter les conséquences de celui-ci.

Face au raz de marée, la précaution n'est pas dans la norme, mais dans le refus de construire, qui, on l'a vu, n'est pas nécessaire pour éviter les morts.

Pour ce qui concerne le principe de notre constitution, la précaution ne s'applique qu'à l'environnement. Prendre des risques pour soi-même, en avion ou en voiture n'est pas le sujet. Ce qui compte c'est de ne pas prendre de risques pour l'environnement. Parlons donc des risques pour l'environnement !

Entre prévention et précaution, c'est la connaissance qui fait la différence. D'où la nécessité d'être un citoyen avisé, car il faut connaitre précisément le risque pour vouloir l'éviter : qui savait que les usines qui relâchaient du mercure à Minamata seraient la cause des malformations terribles sur les enfants, ou que l'usine de Bhopal causerait tant de morts en explosant ? Certes, on aurait pu imaginer que la concentration en mercure dans la chair des poissons finirait par avoir des conséquences dangereuses, et on aurait pu imaginer tous les accidents possibles à Bhopal. On ne l'a pas fait, parce que ces risques étaient difficilement imaginables ou paraissaient très peu probables. Une fois l'accident arrivé, c'est-à-dire le risque connu, il est facile d'organiser la prévention en évitant le rejet du mercure par divers procédés, ou d'interdire aux populations de manger du poisson à Minamata, et d'interdire aux Indiens d'habiter juste à côté de l'usine à Bhopal. Dans tous ces cas où il reste une incertitude sur le risque, la précaution consiste à ne rien faire, ni usines, ni avions qui peuvent tomber sur une ville, ni même voitures dont les rejets contribuent à l'effet de serre, si on pousse le principe à l'extrême.

Heureusement, voyant le danger de l'inaction systématique, le Ministère de l'Écologie prend ses "précautions" face à ce principe "risqué" pour le progrès, du simple fait du refus du risque qu'il contient.

D'abord, il n'y a pas de précaution absolue : dans la Charte de l'Environnement jointe à la Constitution, la précaution n'est pas à appliquer face à tous les risques, mais uniquement (article 5) "lorsque la réalisation d'un dommage, bien qu'incertaine en l'état des connaissances scientifiques, pourrait affecter de manière grave et irréversible l'environnement (…)". De plus, il faut des "procédures d'évaluation des risques et (…) l'adoption de mesures provisoires et proportionnées afin de parer à la réalisation du dommage".

On voit bien que ce principe est problématique, et il faut à tout prix éviter d'avoir à l'appliquer, en sortant de l'incertitude (les expertises) pour se retrouver dans le champ plus simple de la prévention ; si par malheur l'incertitude subsiste, il faut limiter l'application aux cas où les conséquences sont gravissimes, et les mesures de précautions doivent être provisoires (en attendant d'en connaitre plus, pour rejoindre, encore une fois, le domaine de la prévention) et proportionnées au regard des dommages envisagés.

Comme le dit GW, le PdP "exclut d'envisager les bénéfices attendus en fonction des risques présumés", sauf à considérer que les mesures proportionnées font implicitement référence à un bénéfice à mettre en face de ces mesures : si on envisage la hauteur du risque, nulle part il n'est donc clairement question de celle des bénéfices attendus. Or toute action humaine ou animale résulte d'une perpétuelle balance entre des risques et des bénéfices attendus : le feu comporte des risques énormes (voir la Russie de l'été 2010) mais des bénéfices aussi énormes, tout comme l'énergie nucléaire ou la bombe atomique (Oppenheimer dit qu'il n'était pas complètement sûr que la réaction en chaine ne se propagerait pas à toute la matière, c'est-à-dire à toute la terre !). La précaution est toujours relative et le principe qui la met en avant a donc été relativisé par nos textes.

Mais était-il nécessaire de l'inscrire dans la Constitution ?

La nécessité d'agir avec précaution n'est contestée par personne en tant que principe relatif, c'est-à-dire à mettre en premier si le rapport risque/bénéfice n'est pas trop grand. Mais notre Constitution est déjà suffisamment encombrée avec diverses annexes et quantité d'articles qui traitent de tout sauf de la stricte organisation du gouvernement de la France (au sens large, c'est-à-dire de la gouvernance). Cela n'apporte rien à ladite gouvernance.

Remarquons qu'étant données les limites imposées par les textes au principe de précaution, celui-ci n'aurait pu s'appliquer, ni à Minamata, car les conséquences n'étaient même pas imaginées comme graves au début de l'utilisation de produits au mercure en 1932, ni à Bhopal où la simple prévention dans l'installation des populations aurait suffit, ni à Seveso, car les conséquences n'ont été ni graves, ni irréversibles, ni à Tchernobyl, où les conséquences ont été graves pour l'économie, mais pas pour la nature, qui, au contraire, profite de l'absence de son pire ennemi, l'homme, pour proliférer. Par contre, la liste de Francis Villain, contient un cas où la précaution a guidé les décideurs, sans qu'il y ait eu besoin d'un principe constitutionnel : ne pas poursuivre la production à Tchernobyl à cause du réacteur accidenté, qui pouvait s'enfoncer après fonte de son radier, et déstabiliser les réacteurs en bon état. A l'opposé, le fait de demander l'arrêt des réacteurs de type RBMK en Lituanie et Slovaquie est une application bête du PdP, vu qu'il est tout à fait possible d'exploiter avec prudence ces réacteurs, comme la Russie en exploite aujourd'hui encore plusieurs chez elle, et qu'il est même possible de distribuer préventivement des pastilles d'iode aux populations, qui les ingèreraient en cas d'accident et n'auraient alors nullement besoin d'être déplacées.

Oui, le principe de précaution, sans référence explicite à la balance entre risque et bénéfice, est une manière de privilégier exagérément les risques par rapport aux bénéfices. Mais il ne faut pas exagérer non plus le coût de cette peur timorée : l'interdiction du DDT a sauvé les rapaces et causé beaucoup de morts prématurées en Afrique, mais vu le sous-développement de celle-ci, que seraient devenus les Africains sauvés du paludisme ? Sans doute seraient-ils morts de malnutrition, d'une autre maladie infectieuse ou du sida, ou, par leur surnombre, auraient précipité ce continent dans un sous-développement plus grand encore !

Pour finir, comme le montrent les lignes ci-dessous, le principe de précaution n'est pas le seul à avoir pénétré (pollué ?) la législation française ; il y a aussi un principe de prévention. Et pour l'UE, tout ce qui semble bon pour l'humanité est érigé en principe, comme si l'emploi des mots "prévention", "précaution", "responsabilité", "correction des atteintes à l'environnement" ne suffisait pas pour faire comprendre la nécessité de ces principes qui n'en sont plus à force de se multiplier : comment appliquer "en premier" telle qualité humaine, s'il faut aussi appliquer telle autre "en premier" aussi ? Et n'y a-t-il pas redondance entre responsabilité, correction des atteintes à l'environnement et principe pollueur-payeur ? Gardons donc le seul principe "pollueur-payeur", qui n'est qu'une autre manière d'énoncer un des droits naturels : la liberté, qui implique la responsabilité. Pour que cette responsabilité naturelle s'applique, il suffit de considérer que l'environnement est un bien commun de l'humanité, et il n'y a plus besoin d'établir un droit spécifique pour l'environnement.

>>> Principes de mise en œuvre du développement durable

Dans l'Union Européenne, cinq principes fondamentaux, issus de la réglementation environnementale, qui s’avèrent applicables au développement durable et à la question des risques.

« La politique de l'Union dans le domaine de l'environnement vise un niveau de protection élevé, en tenant compte de la diversité des situations dans les différentes régions de l'Union. Elle est fondée sur les principes de précaution et d'action préventive, sur le principe de la correction, par priorité à la source, des atteintes à l'environnement et sur le principe du pollueur-payeur. » (source : Traité constitutionnel, en reprise de textes déjà existants)

Ces 5 principes doivent donc en théorie diriger l’action publique et se retrouver dans les différents textes réglementaires thématiques de l’Union européenne et des pays membre. Nous allons ainsi détailler ces cinq principes et leurs implications sur la prise en compte des risques dans les politiques publiques.

>>> Principe de prévention

Le principe de prévention a été défini dans la législation française par la loi Barnier de 1995. Il est aujourd’hui affirmé dans l’article L.110-1 du Code de l’environnement qui le retient parmi les principes généraux du droit de l’environnement : « le principe d’action préventive et de correction, par priorité à la source, des atteintes à l’environnement, en utilisant les meilleures techniques disponibles à un coût économiquement acceptable ».

Ce principe vise donc, simplement, à supprimer à la source un impact environnemental, et par voie de conséquence ses risques associés.

Par exemple, en application de ce principe, les activités humaines présentant un risque non négligeable pour l’environnement ou pour la sécurité sont soumises à la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement et/.ou à la réglementation Seveso. Ces réglementations imposent des études d’impacts ou de dangers pour toute création ou modification de ces activités à risque, et en conséquence des mesures préventives pour les limiter ou les supprimer.

Contact : Yves EGAL, ingénieur conseil en écologie urbaine
Mél : yvegal(a)club-internet.fr

Du côté de Pleinchamp : Pleinchamp avec Agritel au salon Innov'agri
7 – 9 septembre – OUTARVILLE (Loiret)
Pleinchamp sera présent au salon Innov'agri, du 7 au 9 septembre, sur le stand du Crédit Agricole (Allée centrale G 38). Pour répondre à vos questions sur l’évolution des cours des céréales, les spécialistes d'Agritel seront présents, les trois jours, aux côtés de l’équipe Pleinchamp. Chaque heure, ils animeront des conférences-débats pour vous éclairer sur les perspectives d'évolution des prix mais aussi pour vous aider à suivre l'évolution des cours du marché à terme et du marché physique sur le Service Expert grandes cultures de pleinchamp.com.
A Lire
Contact : Bénédicte BOUCHOT
Mél : benedicte.bouchot(a)pleinchamp.com

Recherche et avenir du maïs
8 - 9 septembre 2010 - PAU – Montardon
Arvalis - Institut du végétal organise les journées « recherche et avenir du maïs » et dévoile sa stratégie de recherche pour la production de maïs. Les principales études et expérimentations menées sur l’Agrosite de Montardon, fer de lance de la recherche maïs de l’institut seront présentées. Leur finalité : favoriser l’émergence d’innovations et de conseils permettant d’inscrire durablement les productions de maïs dans le futur.
>>> 6 ateliers :
- Contexte et enjeux : recherches et solutions d’avenir
- Progrès génétique : adaptation aux contraintes et compétitivité
- Protection : renforcer l’efficacité en réduisant l’impact sur l’environnement
- Gestion des contraintes hydriques et irrigation - Utilisation animale et énergie
- Valorisation des acquis de la recherche dans les stratégies de production
Voir : http://www.arvalisinstitutduvegetal.fr/fr/man_detail.asp?id=530
Contact et inscription : Sylviane FIOL
Mél : s.fiol(a)arvalisinstitutduvegetal.fr

Salon national des professionnels de l’espace vert et du paysage (lu dans la lettre de l'AFPP)
22 - 23 septembre 2010 - Château de Baville - SAINT-CHÉRON (91)
Avec un colloque Zéro Phytos, est-ce possible ? (mercredi 22 septembre à 10 h 30) animé par Eric Burie de Paysage Actualités.
Voir : http://www.salonvert.com

PotatoEurope 2010 with 186 exhibitors from 16 countries
8 - 9 September 2010 - HANOVER
Open air exhibition "all about the potato” with trial plots, machinery demonstrations and discussion forums on. More.

Emballages et produits bio
23 septembre – LYON
Comment apporter de la cohérence entre la valeur d'un produit Bio et l'impact environnemental de l'emballage ?
- Nouveaux matériaux
- Réduction de l'impact environnemental
- Eco-conception
- Veille
Voir : http://www.organics-cluster.com/Agenda.422+M54cbfce0004.0.html

Formation aux techniques de génie logiciel fondées sur le langage de modélisation UML
4 - 8 octobre 2010 - MONTPELLIER
Depuis 3 ans, l’UMR Territoires, Environnement, Télédétection et Information Spatiale (UMR TETIS) du Cemagref organise une formation aux techniques de génie logiciel fondées sur le langage de modélisation UML avec le support de l’atelier de génie logiciel Objecteering.

L'objectif de cette formation est à la base une compréhension des méthodologies de modélisation et de développement logiciel orienté objet.

Deux types de publics sont concernés :
- les informaticiens ou ceux dont une partie de leur activité est consacrée au développement logiciel
- les chefs de projet et les chercheurs dont la modélisation fait partie des préoccupations et qui ne disposent pas des bases pour communiquer de façon efficace avec les développeurs en interne et en externe.
Il faut rappeler qu'aujourd'hui modéliser un domaine ou développer des logiciels de façon efficace et pérenne ne peut que reposer sur des pratiques éprouvées au bon niveau de l'état de l'art.

Nous vous proposons de rejoindre la session organisée par le service de formation continue d’AgroParisTech de l’UMR TETIS à Montpellier. Celle-ci s'adresse plutôt aux chefs de projets, chercheurs, etc. en quête de bases méthodologiques. Afin que les candidats puissent s’approprier les concepts enseignés, deux exemples issus de projets Cemagref sont utilisés comme fil rouge tout le long de la formation.

Cette session est animée par André Miralles, François Pinet, Petraq Papajorgji et Gilles Bonnet. L'initiative de cette démarche est liée au fait que les animateurs se sont rendu compte que le manque de maîtrise de ces méthodologies autour de l'ingénierie des modèles est un facteur pénalisant dans le déroulement des projets. Des retours d'expérience sur des projets réels sont présentés et discutés.

Si cette formation vous intéresse, merci de bien vouloir faire état de votre intérêt auprès de André Miralles, François Pinet et Gilles Bonnet et de vous inscrire le plus rapidement possible sur le site : http://formco.teledetection.fr/script/fiche1.php?index=135&annee=2010.

Contacts :
André Miralles - UMR TETIS - andre.miralles(a)teledetection.fr
François Pinet - UR TSCF - francois.pinet(a)cemagref.fr
Gilles Bonnet - DSI - gilles.bonnet(a)cemagref.fr